production d'actes

См. также в других словарях:

• Actes de Marusia — (Actas de Marusia) est un film mexicain réalisé par Miguel Littin, sorti en 1976. Le film fut nommé à l Oscar du meilleur film en langue étrangère. Sommaire 1 Synopsis 2 Fiche technique 3 Distribution …   Wikipédia en Français

• Actes de commerce — Acte de commerce Un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur. Les actes de commerce par accessoire sont des actes qui… …   Wikipédia en Français

• Mode de production féodal — Féodalisme Le féodalisme (du latin feudum, fief) est souvent assimilé à la féodalité. Toutefois, si les deux termes ont été créés par les historiens, et employés un temps pour marquer le mépris d une période antérieure, le terme… …   Wikipédia en Français

• Frais de notaire — En droit français, le rôle du notaire[F 1] consiste à authentifier et constater l’accord des parties[G 1] dans un acte qu’il signe avec elles[H 1]. Délégataire de la puissance publique, il est détenteur, à cet effet, d’un monopole. Lorsqu’il agit …   Wikipédia en Français

• Fortsum — Solutions d affaires Logo de Fortsum Solutions d affaires Fortsum Business solutions[1] Création 1984 Dates clés …   Wikipédia en Français

• Fortsum Solutions d'affaires — Logo de Fortsum Solutions d affaires Fortsum Business solutions[1] Création 1984 Dates clés …   Wikipédia en Français

• Robert-Henri Bautier — Pour les articles homonymes, voir Bautier. Robert Henri Bautier, né le 19 avril 1922 à Paris et mort le 19 octobre 2010, est un historien médiéviste français. Il était membre de l Institut. Sommaire …   Wikipédia en Français

• Robert-henri bautier — Robert Henri Émile Bautier est un historien médiéviste né le 19 avril 1922 à Paris. Il est membre de l Institut. Parcours Robert Henri Bautier entre à l École des chartes en 1939 : il y rédige une thèse intitulée L’exercice de la justice… …   Wikipédia en Français

• Polychaeta — (Polychètes) Divers Polychèt …   Wikipédia en Français

• Jean Chouan — Pour les articles homonymes, voir Cottereau et Chouan (homonymie). Jean Cottereau …   Wikipédia en Français

• Jean Cottereau — Jean Chouan Pour les articles homonymes, voir Cottereau et Chouan (homonymie). Jean Cottereau Surnom Jean Ch …   Wikipédia en Français